Trump impose des tarifs douaniers sur les activités du Parti démocrate
WASHINGTON — Le président américain Donald J. Trump a annoncé mercredi l’imposition de tarifs douaniers de 5 000 % sur « toutes les opérations économiques du Parti démocrate aux États-Unis », affirmant que l’organisation politique fonctionne « comme une entreprise étrangère hostile qui profite du système américain sans contribuer équitablement ».
Ces tarifs s’appliqueraient, selon l’administration, aux dépenses publicitaires, aux levées de fonds, aux services numériques, aux événements médiatisés et à « toute transaction commerciale directe ou indirecte impliquant la marque démocrate sur le territoire américain ».
« They’ve been operating like a Foreign Business for years, everybody knows it, » a déclaré Trump en conférence de presse. « They raise Money, they spend Money, they use American Infrastructure, and they don’t pay Taxes like a Normal Business. It’s Extremely Unfair to the Republican Party, which is Very Successful, Very Patriotic, and Very Honest. »
L’administration n’a pas précisé comment ces tarifs pourraient être appliqués concrètement à un parti politique, ni quels produits ou services relèveraient techniquement d’un échange commercial taxable. Interrogé sur la logistique, Trump a affirmé que les démocrates « seront responsables de déclarer eux-mêmes leurs activités économiques », ajoutant qu’un non-respect « serait traité comme une évasion fiscale politique ».
Le Bureau du commerce extérieur reconnaît « n’avoir jamais évalué la possibilité de considérer un parti politique national comme une entité économique étrangère au regard du droit douanier ». Cependant, l’administration estime que le Parti démocrate bénéficie d’un « avantage fiscal indu » parce qu’il « n’a jamais payé un seul dollar de tarif commercial », malgré « des millions en campagnes de marketing ».
Trump a justifié la mesure en comparant le Parti démocrate à une entreprise d’import-export :
« When you spend Millions on Ads, Messaging, Branding, Media Operations, that’s Commerce. It’s Business. And if you’re doing Business in America, you have to Pay. The Democrats don’t want to Pay. They want a Free Ride. And we are stopping that right NOW. »
Selon le président, les démocrates « pourront éviter les tarifs s’ils admettent publiquement qu’ils sont une organisation économique nationale soumise aux taxes américaines » ou s’ils « rapatrient leurs opérations commerciales vers une juridiction qui accepte de les imposer équitablement ».
Interrogée par Le Doute, la Commission électorale fédérale confirme qu’aucun tribunal américain n’a jamais qualifié un parti politique national « d’entreprise commerciale étrangère », et que la mesure, si adoptée, « aurait probablement besoin d’une base légale substantielle qui n’existe pas dans le droit actuel ».
Le Dr. Harper Ellison, professeur de droit constitutionnel à l’Université de Chicago, affirme que l’annonce « reflète une compréhension créative du commerce intérieur ». Il précise que « les partis politiques mènent des activités de financement et de dépense, mais ces activités ne sont pas considérées comme du commerce international ou soumis aux lois douanières ».
Selon lui, l’administration semble vouloir « tester un cadre théorique inédit où les opérations politiques sont assimilées à des opérations commerciales imposables ».
Trump a indiqué que les tarifs pourraient être « relevés dans l’année qui vient » si les démocrates « continuent de profiter du système américain sans patriotisme fiscal ».
« They can Pay, or they can Leave the Market. It’s their Choice. Nobody is above Taxes. Not even the Democrat Party. »
Aucune réaction officielle du Parti démocrate n’avait été publiée au moment d’écrire ces lignes.